Cette page rassemble les informations légales relatives au site lacabiotte.fr et à son utilisation.
Éditeur du site
La Cabiotte - Association loi 1901
52 rue de la République, 39110 Salins-les-Bains, France
E-mail : contact@lacabiotte.fr
Le numéro RNA, le numéro SIRET et le nom de la personne responsable légalement pourront être ajoutés ici dès qu'ils seront confirmés.
Directeur de la publication
La direction de la publication est assurée par la personne représentant légalement l'association La Cabiotte.
Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc., 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, California 94104, États-Unis.
Les données applicatives et certains contenus dynamiques peuvent être traités par des services tiers utilisés pour le fonctionnement du site, notamment Convex pour la base de données applicative, Cloudinary pour les médias et Brevo pour les e-mails transactionnels.
Propriété intellectuelle
Les textes, images, illustrations, logos, éléments graphiques, interfaces et contenus publiés sur ce site sont protégés par le droit d'auteur et les droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou réutilisation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite de La Cabiotte, sauf exceptions prévues par la loi.
Responsabilité
La Cabiotte s'efforce de publier des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'absence d'erreur, d'omission ou d'indisponibilité ponctuelle du site.
Les liens externes présents sur le site sont fournis à titre informatif. La Cabiotte n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne peut être tenue responsable de leurs contenus ou pratiques.
Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés via le site sont décrits dans la politique de confidentialité.
Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@lacabiotte.fr.
Cookies et traceurs
Le site utilise des cookies ou mécanismes similaires strictement nécessaires à son fonctionnement, notamment pour l'authentification, la sécurité et la conservation de certaines préférences.
Aucun cookie publicitaire n'est déposé par La Cabiotte.
Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.